1. ÉDITION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site VALCREAS 83 l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Sandrine ROGER – VALCREAS 83
- Statut : Micro-entrepreneur
- Contact : valcreas83@gmail.com – 07.69.30.84.10
- Adresse : 575 H Chemin du Pas de Baron – 83390 CUERS
- Immatriculation : RCS ou RM de TOULON sous le numéro SIRET 94836138100023
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Hostinger
- Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Contact : https://www.hostinger.fr/contact
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site (textes, photographies, logos, créations artisanales) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de VALCREAS 83.
4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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5. DROIT APPLICABLE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site VALCREAS 83 est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de TOULON.
6. DONNÉES PERSONNELLES
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